Marque enregistrée - Marque en vigueur

MITIMED
CREOCEAN

Numéro de dépôt :
4404017
Date de dépôt :
13/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2027
MITIMED de CREOCEAN

Présentation de la marque MITIMED

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2017 par CREOCEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MITIMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est CREOCEAN domicilié(e) rue Charles Tellier - 17000 - La Rochelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Monsieur Philippe Rodhain domicilié(e) 2 avenue Galilée BP 30153 - 86961 - Futuroscope Cedex - France.

La marque MITIMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MITIMED arrivera à expiration en date du 13 novembre 2027.

CREOCEAN a également déposé les autres marques suivantes : ABYSSA , CREOCEAN


CREOCEAN - rue Charles Tellier - 17000 - La Rochelle - France


IP SPHERE, Monsieur Philippe Rodhain - 2 avenue Galilée BP 30153 - 86961 - Futuroscope Cedex - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Appareils, instruments, indicateurs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance à destination d’évaluation de projets d’aménagement marins et portuaires ; dispositifs de test et de contrôle de la qualité ; instruments de contrôle électronique ; capteurs et détecteurs destinés à l'océanographie ; appareils photographiques sous-marins ; calculatrices ; logiciels, appareils et capteurs conçus pour l'évaluation des besoins en termes de compensation écologique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, d'images ou de données dans le domaine de l’évaluation de projets d’aménagements marins et portuaires ; publications électroniques (téléchargeables) ; livres électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; bases de données ; dispositifs de stockage des données ;

Installations, entretien et réparation de systèmes de mesure et de contrôle environnemental ; services de conseils liés à la réparation de systèmes de mesure et de contrôle environnemental ; informations et conseils en matière de compensation écologique et de protection de l’environnement ; service d’aménagement portuaire et structure en milieu marin ; supervision de travaux de construction et d’aménagement de structures, notamment en milieu marin et portuaire ;

Education en matière de protection de l’environnement ; formation en matière de protection de l’environnement ; fourniture de formation en matière de techniques professionnelles ; services de conseils relatifs aux techniques professionnelles (formation) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (Cédéroms, Dévédéroms) destinés à l’information en matière de compensation écologique ; production et édition de contenus multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) destinés à l’information en matière de compensation écologique ; édition, publication et prêt de livres, de lettres d'information, de journaux, de revues, de recueils, de cahiers d'annonces et d'annuaires destinés à l’information en matière de compensation écologique ; organisation et conduite de manifestations, d'expositions, de salons, de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de webinaires et de symposiums (à but éducatif, de formation ou de sensibilisation) destinés à l’information en matière de compensation écologique ;

Recherche et développement dans le domaine de l’impact écologique et de la compensation écologique en milieu marin; recherche et développement de méthodes d'essai et de méthodes de test ; services d'informations, de conseils et d'assistance concernant l’impact écologique et de la compensation écologique en milieu marin ; études, conception et planification de projets techniques dans le domaine de l’impact écologique et de la compensation écologique en milieu marin ; études environnementales notamment en milieu marin et portuaire ; service d'informations sur les conditions environnementales ; conseil technique dans le domaine des sciences environnementales et de l’ingénierie environnementale ; conception et développement de méthodes de calculs d'évaluation et de calcul de données dans le domaine de l’impact écologique et de la compensation écologique en milieu marin ; conception et développement de logiciel de calcul d'évaluation et de calcul de données dans le domaine de l’impact écologique et de la compensation écologique en milieu marin ; études environnementales.